STATUTS DE L'AEUG
Association pour l'essor de l'univers Gundam

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Est fondée entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Association pour l'essor de l'univers Gundam", abrégé en "AEUG".

ARTICLE 2 : Buts

Cette association a pour but la promotion des œuvres liées à la saga "Gundam" (créée par Yoshiyuki Tomino et Hajime Yatate) à travers la francophonie, ainsi que de partager la passion des jeux vidéo, de la bande dessinée et de l'animation japonaises.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé à Montpellier.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent : de cotisations de ses membres, de subventions éventuelles, de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 6 : Composition de l’association

L'association se compose de :
– Membres actifs, ou adhérents : sont membres actifs ceux qui s'inscrivent au registre de l'association et assurent son bon fonctionnement lors des événements culturels auxquels l'association participe. Ils ont le droit de vote à l'assemblée générale et doivent s'acquitter de leur cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration.

ARTICLE 7 : Admission et adhésion

L'inscription à l'association est soumise à l'approbation du conseil d'administration puis au paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec un éventuel avis motivé aux intéressés. Le fait d'être mineur n'interdit aucunement le fait d'être membre de l'association.

ARTICLE 8 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :
– La démission ;
– Le décès ;
– La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave.

ARTICLE 9 : Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association souhaitant y participer et qui sont à jour de leur cotisation.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du conseil d'administration, ou du tiers des membres de l'association.

L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Le vote par procuration est accepté. Les membres présents ne peuvent remplacer par procuration que deux membres actifs au maximum.

Les décisions de l'assemblée générale ne sont valablement prises en compte que si elles sont acceptées à la majorité des membres présents ou représentés ayant droit de vote.

L'assemblée générale peut se tenir sur Internet sur décision du président ou du conseil d'administration si la réunion physique des membres de l'association est rendue difficile ou moins opportune.